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Marques déposées par PROJET BASE
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PHNS Paysage à Haut Niveau de Services
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHNS Paysage à Haut Niveau de Services
PROJET BASE

Numéro de dépôt :
4541188
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
PHNS Paysage à Haut Niveau de Services de PROJET BASE

Présentation de la marque PHNS Paysage à Haut Niveau de Services

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par PROJET BASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHNS Paysage à Haut Niveau de Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est PROJET BASE domicilié(e) 76 Rue Mandron - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET BASE, Monsieur Franck POIRIER domicilié(e) 76 Rue Mandron - 33000 - Bordeaux - France.

La marque PHNS Paysage à Haut Niveau de Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHNS Paysage à Haut Niveau de Services arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

PROJET BASE a également déposé les autres marques suivantes : Frontage Citoyen


PROJET BASE - 76 Rue Mandron - 33000 - Bordeaux - France


PROJET BASE, Monsieur Franck POIRIER - 76 Rue Mandron - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Conception et réalisation paysagère (espace paysager, aire de jeu, etc..) d'un espace foncier dédié à court, moyen ou long terme à son utilisation par la construction ;

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.